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Metamorphoses de la subrogation - Image principale

Metamorphoses de la subrogation

ISBN : 9782807203723

99,53 € HT

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Description Produit

Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil. Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire. L'objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés. L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes. Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français.
  • Forme de produitLivre broché / livre de poche broché
  • Poids320 gr
  • AudienceTous publics
  • Date de publication29 mai 2018
  • LangueFrançais
  • Nombre de pages186