Les principes essentiels du droit processuel en contentieux constitutionnel électoral

Que se passe-t-il lorsque le résultat d'une élection nationale est contesté ? Bien peu le savent : c'est le Conseil constitutionnel qui tranche. Pourtant, ce contentieux, aussi décisif que discret, conditionne la légitimité même de notre démocratie.

En s'appuyant sur l'histoire et le droit processuel, cette thèse lève le voile sur les forces et les failles du « procès électoral ». Elle propose de repenser la manière de juger les élections pour renforcer la confiance citoyenne et consolider l'État de droit.

Points forts

• Un éclairage utile sur le contentieux constitutionnel électoral
• Directeur de thèse : Dominique Rousseau