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Livré selon disponibilités chez nos éditeurs
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ISBN : 9782275166087
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Longtemps resté opaque, le Conseil constitutionnel a souvent été décrit comme une « boîte noire », rétive à l'analyse de ses mécanismes décisionnels. Ce livre propose d'en explorer les rouages en suivant les opérations concrètes par lesquelles l'institution élabore ses décisions. S'écartant des modèles stratégiques ou abstraits, il met au point une approche de type pragmatique, attentive aux formats, aux conventions et aux interactions qui structurent la fabrique jurisprudentielle.
L'enquête revient, à nouveaux frais, sur le processus de juridictionnalisation engagé dans les années 1990 : informatisation, généralisation des notes d'analyse, montée en puissance des collaborateurs. Elle montre comment ces outils orientent les décisions sans en fixer mécaniquement l'issue. Rompant avec les dénonciations d'un Conseil constitutionnel inféodé à l'exécutif ou à son secrétaire général, l'ouvrage décrit un processus décisionnel marqué par un enchevêtrement de dispositifs, de conventions
Michaël Koskas est maître de conférences en droit public à l'Université Paris Nanterre et membre du Centre de Théorie et Analyse du Droit (UMR 7074). Cet ouvrage est issu d'une thè

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