Le clausier

Le présent ouvrage se veut un ouvrage pratique. Sa forme de dictionnaire le rend aisément consultable. Chaque clause est exposée suivant un plan immuable :

• quels sont les textes qui lui sont applicables ?
• à quoi sert-elle ?
• quelles sont ses conditions de validité ?
• dans quelle mesure est-elle efficace ?

Une rédaction est proposée pour chaque clause, l'étude s'achevant par une bibliographie sommaire. Les décisions jurisprudentielles sont systématiquement accompagnées de leur numéro de pourvoi et des références de leur commentaire dans les principales revues juridiques.

L'ouvrage qui rend compte de la pratique, analyse également les règles de droit positif relatives aux principales clauses contractuelles, afin d'en ajuster au mieux la rédaction. Les modèles de clauses n'ont donc pas été extraits de contrats existants, mais construits, avec, pour objectif, le résultat visé par les contractants ; pour contraintes, la jurisprudence et