La notion de dommages et intérêts

Idéologiques les dommages-intérêts ? Certainement. Sans doute ont-ils beaucoup plus d'odeurs que l'argent qui sert à les payer.

Fruit d'une recherche collective, ce livre rassemble une trentaine d'études sur la notion de dommages-intérêts.

Certaines distinguent les dommages-intérêts des autres condamnations à payer une somme d'argent (condamnations à une prestation compensatoire, à une astreinte, aux dépens, à une indemnité de licenciement, etc.). D'autres distinguent, parmi les dommages-intérêts, différentes espèces du genre (dommages-intérêts compensatoires, moratoires, punitifs, etc.). Le résultat est surprenant, et il surprendra aussi bien les praticiens que les théoriciens.

Rien de plus ordinaire qu'une condamnation à des dommages-intérêts, sinon une condamnation aux dépens, ou à une astreinte, ou à une prestation compensatoire. Pourtant, aucune distinction entre les dommages-intérêts et les autres condamnations pécun