La gravité de la faute en droit de la responsabilité civile

Une étude de la prise en compte de la gravité des fautes civiles met en lumière l'importance de cet instrument qui, sous-tendant nombre d'institutions et de mécanismes essentiels au fonctionnement du droit de la responsabilité, permet la réalisation optimale de sa finalité réparatrice comme de sa vocation normative. À la veille de l'adoption d'une réforme législative du droit français de la responsabilité, le présent ouvrage s'appuie sur une réflexion critique d'ensemble pour offrir une refonte rationnelle et efficace du système des fautes qualifiées, laquelle mêle apports théoriques et propositions pratiques. Peuvent ainsi être élaborés des outils juridiques performants, au sein d'une branche du droit qui se doit de concilier utilement l'intensification de la politique d'indemnisation des victimes, l'essor d'une logique de peine privée et les ressorts propres au contexte assurantiel.

Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris
Prix de la Fondati