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La détermination du contenu contractuel dans la théorie générale du contrat

ISBN : 9782386001239

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Le contenu contractuel apparaît comme une notion ancienne, mais n'a fait que récemment son entrée en droit positif, à l'occasion de la réforme du droit des obligations de 2016. La question au coeur de la thèse est celle de l'identité de l'auteur de la détermination du contenu contractuel. Cependant, ce travail n'est pas une étude technique du droit positif, mais prend le parti de se situer à un niveau théorique et méthodologique que l'on pourrait qualifier de métathéorique. Il étudie la réception des concepts au sein de la théorie générale du contrat, c'est-à-dire de la construction doctrinale qui ne se confond ni avec le droit commun des contrats, ni avec le droit commun des contrats spéciaux. Le titre de l'étude révèle cette ambition : il s'agit de comprendre, qui détermine le contenu contractuel dans le cadre de la théorie générale du contrat, c'est-à-dire au sein de l'appareil théorique construit par la doctrine pour rationaliser et expliciter le droit des contrats. Pour appréhende
  • Poids1384 gr
  • Marque EditorialeMARE MARTIN
  • Forme de produitLivre broché / livre de poche broché
  • Livre de pocheOui
  • Date de publication15 mai 2025
  • Nombre de pages882