Logo Pichon
La cour de cassation et la grande guerre - Image principale

La cour de cassation et la grande guerre

Cour de Cassation

ISBN : 9782247188901

52,13 € HT

55,00 € TTC

unité

 

Livré selon disponibilités chez nos éditeurs

Quantité:

Description Produit

Activités et fonctionnement de la Cour de cassation pendant la Première guerre mondiale

À l'occasion des commémorations nationales célébrant le centenaire de l'armistice du 11 novembre 1918, le Comité d'histoire de la Cour de cassation a souhaité étudier la période de la Grande Guerre à travers le fonctionnement, l'activité et la jurisprudence de la haute juridiction.
Si les magistrats de la Cour de cassation ne furent pas mobilisés, il n'en fut pas de même pour les avocats aux conseils et les personnels de greffe ou de services, dont certains ne sont pas revenus du front. Désorganisée dans un premier temps et confrontée à une situation sans précédent, la Cour de cassation n'a pourtant jamais cessé de rendre des arrêts, aussi bien dans les matières civiles que pénales.
Les contributions rassemblées dans ce volume font, pour la

  • Forme de produitLivre broché / livre de poche broché
  • Nombre de pages168
  • ÉditeurGROUPE LEFEBVRE DALLOZ
  • Livre de pocheOui
  • Marque EditorialeDALLOZ
  • DistributeurINTERFORUM EDITIS

Notes bibliographiques

Cour de cassation:
Jean Barthélemy:
Philippe

Livres