L oeuvre inexploitee

L'étude de « l'oeuvre inexploitée » revient à mettre en exergue d'innombrables situations dans lesquelles une oeuvre bien qu'ayant rempli la condition de protégeabilité inhérente au droit d'auteur reste inexploitée. L'inexploitation d'une oeuvre de l'esprit peut potentiellement recouvrir deux situations distinctes. La première situation renvoie à l'hypothèse selon laquelle l'oeuvre n'est pas exploitée. Autrement dit, l'oeuvre - bien que créée et bénéficiant de la protection du droit d'auteur - n'a jamais fait l'objet d'exploitation. Ici, il s'agit d'une inexploitation totale de l'oeuvre. La seconde situation renvoie à celle selon laquelle l'oeuvre n'est plus exploitée. En d'autres termes, l'oeuvre - créée et protégée - a fait l'objet d'une exploitation mais celle-ci aurait été arrêtée, suspendue ou interrompue. On retrouve ces cas de figure aussi bien en droit d'auteur classique qu'en droit des nouvelles technologies. Face à cette situation, plusieurs questions peuvent retenir notre at