L interpretation des conventions americaine et europeenne des droits de l homme
ISBN : 9782275056791
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L'étude comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme en matière d'interprétation conventionnelle, comprise comme le processus, la recherche du sens à donner aux Conventions (et non son résultat) fait ressortir deux choses. Elle démontre tout d'abord l'inexistence d'une herméneutique commune. Si les Cours s'appuient sur la particularité des deux Conventions au regard du droit international général pour légitimer l'élaboration d'une démarche herméneutique spécifique, il existe de véritables différences méthodologiques entre elles. Elle révèle ensuite un mouvement de rapprochement des solutions jurisprudentielles adoptées, dont le rythme peut être comparé à celui d'une valse à trois temps. Le premier est marqué par le développement de l'herméneutique européenne le deuxième consiste en la reprise de ce patrimoine interprétatif par la Cour interaméricaine, qui l'adapte néanmoins à ses spécificités le troisième, enfin, consiste en une convergen
Poids836 gr
Forme de produitLivre broché / livre de poche broché