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L'essentiel des ccag en 320 mots
Mireille Berbari
ISBN : 9782281135503
Description Produit
Cet ouvrage constitue une aide à la rédaction des documents particuliers des différents marchés publics et s’adresse à toute personne participant à leur mise en oeuvre.
Les CCAG, issus des six arrêtés du 30 mars 2021 modifiés, font usage d’une nouvelle terminologie et de nouveaux concepts, qui imposent d’observer une nouvelle rigueur juridique pour les acteurs de la commande publique.
Contenant 320 entrées, cet ouvrage permet d’appréhender de manière simple et rapide les principales notions utilisées dans ces nouveaux cahiers de clauses. Chaque définition est placée dans son contexte réglementaire et jurisprudentiel. Un tableau indique également la ou les clauses des CCAG qui citent la notion étudiée.
Mais au-delà de la t
- DistributeurHACHETTE LIVRE
- Poids404 gr
- CollectionHors collection
- Forme de produitLivre broché / livre de poche broché
- Marque EditorialeMONITEUR
- Livre de pocheOui
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