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L'interdépendance contractuelle en droit d'auteur

ISBN : 9782275162904

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Imaginons. L'auteur d'un roman à succès cède à un producteur audiovisuel le droit exclusif de réaliser un film à partir de son oeuvre pour une durée de dix ans. Le film voit le jour et rencontre un franc succès. Toutefois, à l'expiration du contrat conclu entre l'auteur du roman et le producteur, l'auteur refuse de proroger les droits cédés. Qu'advient-il, alors, de l'exploitation du film, oeuvre dérivée du roman et des contrats de production audiovisuelle conclus entre le producteur et les coauteurs du film ? C'est à cette question, entre autres, que répond l'étude de l'interdépendance contractuelle en droit d'auteur.
Plus largement, cette thèse établit un véritable dialogue entre le droit commun du contrat et le droit d'auteur qui se révèle riche d'enseignements pour les deux disciplines. D'une part, elle propose, par une analyse disciplinaire, une étude renouvelée de l'interdépendance des contrats à l'aune du nouvel article 1186 du Code civil qui méritait un approfondissemen

  • Forme de produitLivre broché / livre de poche broché
  • CollectionThèse
  • Nombre de pages750
  • LangueFrançais
  • AudienceEnseignement professionnel et de recherche
  • Poids862 gr

Notes bibliographiques

Justine Vallot est maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Étienne.

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