Jus vini journal of wine et spirits law - n°2/2026

Une bouteille de vin sur deux produits dans le monde est consommée dans un pays autre que celui de sa production. Il en va de même pour bon nombre de spiritueux. De ce fait, derrière chaque bouteille se cache un enchevêtrement de législations nationales et internationales, tantôt complémentaires, tantôt conflictuelles. De la terre au verre, le droit du vin et des spiritueux est réalisé par des normes spécifiques ou générales mais soumises aux particularités d'un secteur dynamique et complexe. Par ailleurs, commander une bouteille de vin dans un restaurant à Paris ou choisir un spiritueux peut sembler anodin. Pourtant, ces gestes soulèvent aussitôt des questions de droit : protection des indications géographiques, de la concurrence loyale et du consommateur.