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ISBN : 9791092684667
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Les conseils de préfecture, ancêtres de nos tribunaux administratifs actuels, sont nés en l'an VIII (1800), dans les premiers mois du Consulat. Leur création visait à remédier aux imperfections de structures administratives chargées tout à la fois d'administrer les départements et de juger le contentieux administratif sous la Révolution. Tirant parti de l'expérience du conseil de préfecture du département de Seine-et-Marne, le présent ouvrage en retrace les débuts sous ses aspects organisationnels et matériels au cours de la période 1800-1815. Il dresse un portrait très humain des premiers membres de ce conseil de préfecture, évoque leurs conditions de recrutement, leur situation statutaire, leurs relations parfois difficiles avec le préfet de Seine-et-Marne, et la manière dont ils envisageaient leur rôle de juges d'administration. S'appuyant sur des archives inédites, il formule de nouvelles hypothèses quant au manque d'indépendance supposé des conseils de préfecture vis-à-vis des
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Amaury Vauterin est magistrat administratif et diplômé de l'École pratique des hautes études (EPHE PSL / Section des sciences historiques et philologiques).

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