Droit civil : les successions, les libéralités - 2ème édition
ISBN : 9782707615343
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Le destin des générations est ainsi, inscrit par nécessité dans le temps. Les oeuvres d'une génération forgent un patrimoine, transmis par succession à la génération suivante...
Le droit des successions et le droit des libéralités étudient, non pas au plan collectif, mais dans des rapports individuels, le phénomène de la transmission gratuite des biens, mais aussi des obligations d'une personne, au profit de proches que la loi désigne (successions) ou que la volonté choisit expressément (libéralités).
Un livre premier examine les conditions de la succession, conditions qui s'analysent du côté du défunt (preuve du décès, date et lieu de cet événement) et du côté des successibles. Un livre second analyse la dévolution de l'option successorale. Les conditions de la succession étant remplies, il convient en effet de déterminer qui succède dans les droits et les obligations du défunt. Un livre troisième étudie alors l'exercice de l'option successorale. Cette option (droit d'accepter ou de r
Poids1042 gr
Date de publication30 mars 2010
Forme de produitLivre broché / livre de poche broché