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Cours de droit civil. contrats. théorie générale - quasi-contrats

ISBN : 9782130607557

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L'ouvrage expose et analyse la théorie générale des contrats et des quasi-contrats. Il s'attache à prendre la mesure de l'évolution de la théorie générale sous l'effet de la multiplication des contrats se démarquant du modèle en considération duquel elle avait été élaborée. Il rend compte de l'affaiblissement de cette théorie à raison de l'avènement d'une summa divisio, ignorée de la tradition, entre les contrats de gré à gré et les contrats d'adhésion, qui remet en cause toute conception véritablement unitaire du régime général du contrat. L'ouvrage traite au même plan que les règles issues du Code civil de 1804 celles rassemblées dans l'avant projet de réforme du droit des obligations, qui pourraient remplacer rapidement les précédentes. Une place significative est faite aux propositions d'élaboration d'un droit européen des contrats. Les nombreux apports de la jurisprudence sont également exposés à proportion, au moins jusqu'à la recodification du droit commun des contrats, de leur
  • Forme de produitLivre broché / livre de poche broché
  • DistributeurUNION DISTRIBUTION - UD
  • Marque EditorialePUF
  • Livre de pocheOui
  • LangueFrançais
  • Nombre de pages480

Notes bibliographiques

Frédéric Zenati-Castaing, professeur à l'université Jean Moulin Lyon III.Thierry Revet, professeur à l'université Panthéon Sorbonne Paris I.Ensemble, ils ont également publié un manuel de droit des pe
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